Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Le Nuage Orange dont le siège social est situé à Dampleux, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Soissons sous le numéro 982101818, ci-après dénommée « Le Nuage Orange » et gérant le site Le Nuage Orange, et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.le-nuage-orange.fr, dénommée ci-après « l’acheteur ».
Article 1. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Le Nuage Orange et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.le-nuage-orange.fr.
L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Le Nuage Orange conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de vente, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Article 2. Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.le-nuage-orange.fr, dans la limite des stocks disponibles. Le Nuage Orange se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits.
Chaque produit est présenté avec un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (contenance, matière, composition…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais des variations légères peuvent exister, chaque produit étant confectionné à la demande.
La vente des produits est destinée aux acheteurs résidant en France, en Europe, au Canada et aux États-Unis.
Article 3. Tarifs
Le Nuage Orange se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément. Pour toute commande supérieure ou égale à 80,00 €, les frais de port sont offerts en Point Relais en France métropolitaine. Pour toute commande inférieure à 80,00 €, un forfait d’expédition est appliqué.
Article 4. Commande et modalités de paiement
4.1 Processus de commande
L’acheteur sélectionne ses produits, valide son panier, renseigne ou vérifie son adresse de livraison, choisit son mode de paiement et confirme sa commande après acceptation des présentes conditions.
4.2 Moyens de paiement
Le Nuage Orange propose deux options de paiement :
- Paiement sécurisé par PayPal ou carte bancaire via PayPal.
- Paiement 3D Secure / PayPal 4x.
En cas d’utilisation frauduleuse de la carte, l’acheteur peut exiger l’annulation du paiement. Les sommes seront recréditées conformément à la législation bancaire.
4.3 Confirmation de commande
La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Une confirmation est envoyée par email.
Pour toute question, l’acheteur peut nous contacter sur l’adresse email suivante : [email protected]
Article 5. Retour et échanges
Dans un souci de réduction de notre empreinte écologique et de nos exigences en matière d’environnement, nous ne faisons plus de retour gratuit. Les frais de retour d’un montant fixe de 6,99€ sont à la charge du client et seront directement déduits du remboursement de votre commande.
Vous disposez d’un délai légal de 14 jours à compter de la livraison pour effectuer une demande de retour. Passé ce délai, aucune demande ne sera acceptée.
Les articles en déstockage et les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés.
Procédure de retour
- Envoyer une demande par email à [email protected]
- Communiquer le numéro de commande, les articles concernés et la raison du retour.
Pour les échanges, nous procéderons à un retour classique et nous vous laisserons recommander l’article qui vous convient (Le Nuage Orange prends en charge les frais de livraison du renvoi en Point Relais d’une valeur de 5,99€).
Article 6. Livraison
Les livraisons sont effectuées par Colissimo à l’adresse indiquée par le client. Un numéro de suivi est transmis par email.
Les délais sont donnés à titre indicatif. Au-delà de 30 jours, le contrat peut être résilié et l’acheteur remboursé. Les risques liés au transport sont à la charge de l’acquéreur à partir du moment où le colis quitte l’atelier.
Le client doit vérifier l’état du colis à la réception et signaler toute anomalie au transporteur sous 3 jours.
Article 7. Garantie
Pour toute commande personnalisée (taille, couleur, design), nous n’acceptons ni échange ni remboursement.
Toute réclamation doit être effectuée par email à [email protected].
Article 8. Responsabilité
Le Nuage Orange n’est tenue que par une obligation de moyens. Elle ne peut être tenue responsable des dommages liés à l’utilisation d’Internet (perte de données, virus, interruption de service…).
Article 9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.le-nuage-orange.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Le Nuage Orange.
Article 10. Données personnelles
Le Nuage Orange s’engage à préserver la confidentialité des informations transmises. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
Pour exercer ce droit : [email protected]
